Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ICE COGNAC
SNC Du Maine Drilhon, SNC

Numéro de dépôt :
3783834
Date de dépôt :
19/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
ICE COGNAC de SNC Du Maine Drilhon

Présentation de la marque ICE COGNAC

Déposée par voie électronique le 19 novembre 2010 par la société SNC Du Maine Drilhon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ICE COGNAC »

Le déposant est la société SNC Du Maine Drilhon domicilié(e) Domaine de Chez Maillard 16440 CLAIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 261 420 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SNC Du Maine Drilhon domicilié(e) Domaine de Chez Maillard 16440 CLAIX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SNC Du Maine Drilhon a également déposé les autres marques suivantes : KING'S CROWN , EQUIS ALBIS , EKISS , EQUISSOLIS , ABK6 GRAND CRU , LE CADET DES DOMAINES FRANCIS ABECASSIS , JERSEY ISLAND , EQUISOLIS , Charles by ABK6


SNC Du Maine Drilhon, SNC - Domaine de Chez Maillard 16440 CLAIX - France - SIREN 349261420


SNC Du Maine Drilhon - Domaine de Chez Maillard 16440 CLAIX - France


Publication - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Inscription le 5 juin 2012 - Rejet total n°576921 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-06-05

Classe 33, plus précisément: eaux de vie portant l'appellation Cognac.